Mentions Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet hcp52.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Hippocampe Club Plongée 52 – Contact : hippocampeclubplongee52@gmail.com – +33677078760 – Adresse : 1 Rue Jules Ferry, 52100 Bettancourt-La-ferrée.

Identification de l’entreprise : Association HCP52 – SIREN :850662529 – Adresse postale : 1 Rue Jules Ferry, 52100 Bettancourt-La-ferrée.

Directeur de la publication : ABOU ANOMA Pierre – Contact : chippocampeclubplongee52@gmail.com .

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données :ABOU ANOMA Pierre – Contact : hippocampeclubplongee52@gmail.com.

Autres contributeurs : Webmaster: Passionseo – Pierre ABOU ANOMA

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Hippocampe Club Plongée est propriétaire des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. La propriété intellectuelle du site reste à Passionseo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HCP52.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

HCP52 et Passion Seo ne pourront être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site hcp52.fr.

HCP52 et Passion Seo déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur hcp52.fr.

HCP52 et Passion Seo s’engagent à sécuriser au mieux le site hcp52.fr, cependant leur responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à leur insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. HCP52 et Passion Seo se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, HCP52 et Passion Seo se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site hcp52.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : HCP52 – hippocampeclubplongee52@gmail.com.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site hcp52.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chaumont.